Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MAIDOC
SOCOTEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94516856
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque M MAIDOC

Déposée le 20 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MAIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOTEC domicilié(e) Tour Maine Montparnasse - 33, avenue du Maine, 75755 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 016 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOTEC Monsieur Jacques FISCHMEISTER - France.

La marque M MAIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516856.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MAIDOC est expirée depuis le 20 avril 2004.

SOCOTEC a également déposé les autres marques suivantes : S SOCOTEC , VigiBat , INFOCOM , H HERCULE , Le pouvoir d'anticiper , SOCOTEC AUDIT 360o , ARB'O2


SOCOTEC (Société Anonyme) - Tour Maine Montparnasse - 33, avenue du Maine, 75755 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 542016654


SOCOTEC Monsieur Jacques FISCHMEISTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Support pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; logiciel pour le traitement de l'information et les ordinateurs